Mentions légales

T-shirt-reunion.com

Editeur: Deya sarl
Siège social:
4 rue de Lumio
Lotissement Corbara
97460 Saint-Paul

SIRET : 498 136 829 00013

Gérante : Patricia Ramouche

Hébergeur:

HostMonster, Inc.
1958 South 950 East
Provo, UT 84606
USA
Main Line: 866-573-4678
Outside the U.S: +1(801) 494-8462
Telephone support is available
Monday – Friday 6 AM – 9 PM (MST)
Saturday 8 AM – 8 PM (MST)
Closed Sunday

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le Site www.t-shirt-reunion.com est déclaré sous le numéro 1362145 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Deya sarl – 4 rue de Lumio – 97460 Saint-Paul.

PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

t-shirt-reunion.com et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.t-shirt-reunion.com, pour le monde entier.

t-shirt-reunion.com consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite sans autorisation préalable de l’auteur.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de t-shirt-reunion.com, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.t-shirt-reunion.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce Site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par t-shirt-reunion.com. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité det-shirt-reunion.com ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Galerie photo

120x600 ad code [Inner pages]
Connexion